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Les documents de référence

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées
29/08/2008 16:28: Version 2 Langue Français Statut publié , 1.15 M

Schéma départemental d'implantation des éoliennes
14/10/2008 15:32: Version 1 Langue Français Statut publié , 4.17 M

Charte de l'agriculture et de l'urbanisme
20/03/2009 12:55: Version 1 Langue Français Statut publié , 7.69 M
Janvier 2008

Le règlement sanitaire départemental du Morbihan et l'arrêté modificatif du 6 juillet 2008
20/03/2009 13:44: Version 1 Langue Français Statut publié , 1.08 M

Schéma de la Mise en Valeur de la Mer du Golfe du Morbihan (SMVM)
20/03/2009 15:54: Version 1 Langue Français Statut publié , 50.33 M

Guide pratique à destination des élus sur la prévention des conduites addictives
28/09/2009 13:55: Version 1 Langue Français Statut publié , 1.81 M
alcool, drogues, tabac

Le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
28/10/2009 17:56: Version 2 Langue Français Statut publié , 3.97 M

Plan départemental de prévention et de lutte contre la délinquance
17/02/2010 12:04: Version 2 Langue Français Statut publié , 804 K

Charte conhylicole du Morbihan - 1er juillet 2011
26/07/2011 10:43: Version 1 Langue Français Statut publié , 7.65 M
La charte conchylicole du Morbihan a été signée le 1er juillet dernier à la préfecture. Etaient présents autour de la table, Jean-François Savy préfet du Morbihan représentant de l'Etat, François Goulard, président du conseil général du Morbihan, Jacques Le Nay, président de l'association des maires et Présidents d'EPCI (établissements public de coopération intercommunale) du Morbihan, représentant les collectivités locales et Hervé Jenot, président du comité Régional de Conchyliculture de Bretagne Sud représentant les professionnels. Les partenaires signataires de la charte s'engagent donc à contribuer à la m...

Rapport d'activité des services de l'Etat 2010
28/09/2011 15:55: Version 2 Langue Français Statut publié , 3.54 M

Dernière modification : 25/08/2008 17:29